Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3724752
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
B de Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française

Présentation de la marque B

Déposée le 25 mars 2010 par Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie FrançaiseTODO domicilié(e) 27, Avenue d'Eylau - 75782 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française domicilié(e) 27, Avenue d'Eylau - 75782 - PARIS Cedex 16 - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 25 mars 2020.

Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DE LA LIBERTE 1789-1989 , UNIVERS BOULANGERIE , La Fête du Pain www.fetedupain.com , Maison de la boulangerie française , Coupe du Monde de la BOULANGERIE , Baguette l'Insolite , PAIN DE L'EGALITE 1789-1989 , PAIN SUPER ART. , PAIN DE L'EGALITE GATEAU DE LA LIBERTE BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989 , BRIOCHE DE LA FRATERNITE 1789-1989


Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française, Syndicat Professionnel - 27, Avenue d'Eylau - 75782 - PARIS Cedex 16 - France


Confédération Nationale de la Boulangerie Pâtisserie Française - 27, Avenue d'Eylau - 75782 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.